Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur VALVASSORI Robert
/
CHATEAU LA CROIX BLANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX BLANCHE
Monsieur VALVASSORI Robert

Numéro de dépôt :
94547291
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
29/11/2004

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX BLANCHE

Déposée le 29 novembre 1994 par monsieur VALVASSORI Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LA CROIX BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est monsieur VALVASSORI Robert domicilié(e) MONESTIER, 24240 SIGOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VALVASSORI Robert - France.

La marque CHATEAU LA CROIX BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX BLANCHE est expirée depuis le 29 novembre 2004.

VALVASSORI Robert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX BLANCHE , CHATEAU LE PETIT QUINTIN , CHATEAU LA BONTE DE DIEU , CHATEAU LA BONTÉ DE DIEU


Monsieur VALVASSORI Robert - MONESTIER, 24240 SIGOULES - France


Monsieur VALVASSORI Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Vins d'Appellation BERGERAC d'Origine Contrôlée, Rouge, Rosé, Blanc, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA CROIX BLANCHE